Réunion de la Commission des affaires parlementaires (Visioconférence, mai 2021)

La Commission des affaires parlementaires (CAP) s’est réunie par visioconférence, le lundi 31 mai 2021 de 16h à 18h sous la présidence de Joël Godin (député, Canada).
Au cours de cette réunion, 14 parlements étaient représentés. Après avoir adopté le compte rendu de la dernière réunion de la CAP du 27 janvier 2021, puis entendu une communication liminaire de M. Godin, la commission a examiné trois rapports, portant sur les thèmes respectifs de :

 « l’ouverture des Parlements : pour un rapprochement des Institutions et des populations », présenté par Geneviève Hébert (députée, Québec) ;
 « l’utilisation des applications de suivi de contacts en période de pandémie », par Claudine Lepage (sénatrice, France) ;
 « l’organisation des Parlements en période de pandémie » par Chris d’Entremont (député, Canada).

Au terme de ces présentations, le président Joël Godin a insisté sur l’importance pour les différentes sections de bien transmettre les réponses aux questionnaires des rapporteurs en vue de l’élaboration de ces rapports.

Deux conférenciers sont ensuite intervenus devant la commission, avec un premier exposé de M. Bertrand Levant, spécialiste de programme à l’OIF, sur le thème du numérique et des fausses informations, puis un second exposé de M. Simon Thibault, professeur adjoint à l’Université de Montréal, sur la désinformation et ses effets sur le travail des parlementaires.

Après un échange de vues à la suite de ces exposés, le président Joël Godin a informé les membres de la commission que cette dernière sera chargée de traiter le volet relatif à la gouvernance du numérique, dans le cadre du projet d’avis de l’APF en vue du prochain sommet de la Francophonie à Djerba. Ce projet d’avis sera adopté lors de la réunion du Bureau de l’APF début juillet.

La commission a ensuite confié à Mmes Geneviève Hébert, (députée, Québec) et Nadia El Yousfi (députée, Fédération Wallonie-Bruxelles), la préparation conjointe d’un rapport sur « l’impact des fausses nouvelles sur le travail des parlementaires ».

En fin de réunion, M. Joël Godin a présenté les activités de coopérations réalisées par l’APF depuis la 46e session, puis a proposé la transmission au Bureau de l’APF le projet de partenariat avec le Réseau francophone d’éthique et déontologie parlementaire, en vue de son adoption. Le projet de convention avec l’Université du Luxembourg demeure quant à lui en cours d’instruction préalable par le secrétariat général de l’APF.

Pour terminer, à l’invitation de la Section polynésienne, la prochaine réunion de la Commission des affaires parlementaires devrait se tenir en Polynésie française au printemps 2022.