Ressources

Accueil
Ressources
Documents de référence

Documents de référence

Avis de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie

9 octobre 2015

En tant qu’Assemblée consultative de la Francophonie, statut qui lui est reconnu depuis 1997 par la Charte de la Francophonie, l’APF remet aux chefs d’État et de gouvernement, à chaque Sommet, un Avis et des recommandations politiques. Vous trouverez ci-dessous les Avis remis par l’APF depuis le (...)
Cadre stratégique 2014-2018 de l'APF

12 juillet 2014

Le cadre stratégique de l'APF, adopté lors de la Session plénière d'Ottawa en juillet 2014, présente les orientations de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie pour les années 2014-2018. Lire : Cadre stratégique 2014-2018 de (...)
La réalité démocratique des Parlements : Quels critères d’évaluation ?

7 mai 2009

L’Assemblée parlementaire de la Francophonie s’est associée à la réflexion amorcée par la communauté internationale sur les critères de la démocratie parlementaire. Elle a participé ainsi à la « Conférence internationale sur les bonnes pratiques de la démocratie parlementaire » de Paris les 22 et 23 octobre (...)
Statuts de l'APF (juillet 2018)

27 octobre 2005

- Statuts de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (révisés le 9 juillet 2018) Annexes : - Statuts des sections et modalités d’adhésion à l’Assemblée parlementaire de la Francophonie - Mécanismes de vigilance démocratique et de sanctions de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (adoptés le (...)
Statuts du réseau des femmes parlementaires

22 octobre 2005

STATUTS I. COMPOSITION Article 1er Le réseau des femmes parlementaires de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie réunit toutes les femmes des sections de l’APF. Article 2 Chaque section désigne une correspondante qui agit comme relais entre le réseau et les sections membres de l’APF. II. (...)

< 1 2 3 >

DERNIÈRES PUBLICATIONS

DISCOURS

télécharger le règlement de l'APF

Rapports

COORDONNEES

Assemblée parlementaire de la Francophonie
233, bd Saint-Germain
75007 Paris (France) Adresse postale : 126 rue de l'Université.
75355 Paris 07 SP Téléphone : (33) 01 40 63 91 60
Télécopie : (33) 01 40 63 91 78
Coordonnées complètes de l'APF
Contactez-nous
Mentions légales

LETTRE D'INFORMATION

Consultez toutes les lettres de la
Francophonie parlementaire

RESTEZ CONNECTES