Instances

Relevé de décisions de la XXXVIIe Session

Tous les documents de la session sont disponibles ici :
XXXVIIe session. Kinshasa (République démocratique du Congo). 6 - 8 juillet 201

L’Assemblée parlementaire de la Francophonie, réunie à Kinshasa du 5 au 8 juillet 2011 a :

ENTENDU lors de la séance solennelle d’ouverture les allocutions de M. Evariste Boshab, Président de l’Assemblée nationale de la République démocratique du Congo, Président de la section congolaise de l’APF, de M. Jacques Chagnon, Président de l’Assemblée nationale du Québec, Président de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie, de M. Abdou Diouf, Secrétaire général de la Francophonie et de M. Joseph Kabila Kabange, Président de la République démocratique du Congo ;

ADOPTE l’ordre du jour ;

ADMIS comme section membre la section grecque ;

LEVE la suspension de sa section nigérienne ;

ATTRIBUE le statut d’observateur au Forum des Francophones du Parlement européen ;

ENTENDU l’intervention de M. Abdou Diouf, Secrétaire général de la Francophonie et ses réponses aux questions posées par les parlementaires ;

ENTENDU les intervenants du débat général sur le thème « Paix, démocratie et élections » ;

ADOPTE le rapport d’activité de M. Jacques Legendre, sénateur (France), Secrétaire général parlementaire ;

ADOPTE le rapport financier de M. Michel Wolter, député (Luxembourg), Trésorier, les comptes de l’exercice 2010 et le budget rectifié pour 2011 qui prévoie notamment la création d’un Fonds de soutien à la coopération parlementaire et au renforcement de la langue française dans les parlements ;

ADOPTE les projets de rapport et de résolution présentés au nom des commissions permanentes ;

ADOPTE les projets de rapport et de résolution présentés au nom du Réseau des femmes parlementaires ;

PRIS ACTE du compte rendu d’activité des Chargés de mission régionaux ;

PROCEDE à l’élection des membres du Bureau et du Secrétaire général parlementaire. Le Bureau de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie est ainsi constitué (suivre le lien)

ENTENDU une allocution de M. Roch Marc Christian Kaboré, Président de l’Assemblée nationale du Burkina Faso et nouveau Président de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie ;

ADOPTE une motion de remerciement à sa section congolaise ;

DECIDE de laisser la Présidence et le Secrétariat général travailler à la détermination du lieu de sa XXXVIIIE session ;

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