Relevé de décisions

6 au 7 juillet 2004

(en application de l’article 9.5 du Règlement)

Réunie à Charlottetown les 6 et 7 juillet 2004, l’Assemblée parlementaire de la Francophonie,
sous la présidence de M. Mahamane OUSMANE, Président de l’Assemblée parlementaire de la
Francophonie, Président de l’Assemblée nationale du Niger, a :
Entendu lors de la séance solennelle d’ouverture l’intervention de M. Wilfred Arsenault, Président
de la section de l’Ile-du-Prince-Edouard
Adopté l’ordre du jour.

Entendu l’intervention de M. Abdou Diouf, Secrétaire général de l’Organisation internationale de
la Francophonie et ses réponses aux nombreuses questions posées par les parlementaires.

Décidé la levée de la suspension des sections des Comores, de Guinée Bissau et du Rwanda.

Entendu les interventions de Stany Kol, sous-directeur général adjoint pour les relations
extérieures et la coopération à l’Unesco et de M. Ndolamb Ngokwey, secrétaire du Conseil
d’administration de l’UNICEF.

Entendu les intervenants du débat général sur le thème : « la relation du citoyen à la vie
politique : crise et renouveau »

Adopté le rapport d’activité de M. Jacques Legendre, Sénateur (France), Secrétaire général
parlementaire.

Adopté le rapport financier de M. Jos Scheuer (Luxembourg), Trésorier, et approuvé les comptes
de l’exercice 2003.

Pris acte du compte rendu d’activité des Chargés de mission régionaux.
Entendu la communication de Mme Viviane Compaoré, députée (Burkina Faso), Présidente du
réseau des femmes parlementaires de l’APF.

Adopté l’Avis de l’APF sur le développement durable qui sera présenté à l’occasion de la Xe
conférence des chefs d’Etat et de gouvernement ayant le français en partage.

Autorisé le Président à ratifier le projet d’accord de coopération entre l’Organisation des Nations-
Unies pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO) et l’Assemblée parlementaire de la
Francophonie

Adopté les projets de rapports et de résolutions présentés au nom des commissions
permanentes.

Adopté une motion de remerciements à la section de l’Ile-du-Prince-Edouard.

Décidé, sur proposition de la section de la Communauté française de Belgique, de tenir sa
prochaine session à Bruxelles en juillet 2005.