Ressources

Rapports de la commission politique de 2010 à 2004

RAPPORTS des travaux de la Commission politique

2010
- Document de réflexion de l’APF à l’occasion de Bamako +10

Rapporteure : Mme Paulette Oyane-Ondo (Gabon)

- Les situations politiques dans l’espace francophone

Rapporteure : Mme Paulette Oyane-Ondo (Gabon)

- La protection des droits et libertés dans le contexte de la lutte contre le terrorisme
Rapporteur : M. Henri-François Gautrin (Québec)
2009
- Les situations politiques dans l’espace francophone

Rapporteur : M. Bongnessan Arsène Yé (Burkina Faso)


+ annexe sur le Cambodge
- La réalité démocratique des Parlements - Quels critères d’évaluation ?
2008
- Les situations politiques dans l’espace francophone

Rapporteur : M. Bongnessan Arsène Yé (Burkina Faso)

- Le suivi de l’application de la Déclaration de Bamako

Rapporteur : M. Maurice Bodson (Belgique/Communauté française /Wallonie-Bruxelles

- Les ratifications des traités internationaux et régionaux sur les droits de la personne

Rapporteur : Mme Vivian Barbot (Canada)

- L’Avis de l’APF sur le suivi du Cadre stratégique décennal

Rapporteur : M. Henri-François Gautrin (Québec)

2007
- Les ratifications des traités internationaux et régionaux sur les droits de la personne

Rapporteur : M. Louis Plamondon (Canada) ; Rapport présenté par Mme Vivian Barbot (Canada)

- Le suivi du Sommet de Ouagadougou et du cadre stratégique décennal ; la réforme institutionnelle de la Francophonie

Rapporteur : M. Henri-François Gautrin (Québec)

- Le suivi de l’application de la Déclaration de Bamako

Rapporteur : Mme Amina Derbaki Sbaï (Belgique/Communauté française /Wallonie-Bruxelles) Rapport présenté par M. Charles Janssens (Belgique/Communauté française /Wallonie-Bruxelles)

- Les situations politiques dans l’espace francophone

Rapporteur : M. Bongnessan Arsène Yé (Burkina Faso)

2006
- Le suivi de l’application de la Déclaration de Bamako
Rapporteur : Mme Amina Derbaki Sbaï (Communauté française de Belgique/Wallonie-Bruxelles)
- Observations sur le pouvoir législatif en Francophonie
- Le suivi du Sommet de Ouagadougou et du cadre stratégique décennal ; la réforme institutionnelle de la Francophonie
Rapporteur : M. Yvan Bordeleau (Québec)
- Les situations de crise politique dans l’espace francophone
Rapporteur : M. Bongnessan Arsène Yé (Burkina Faso)
- Les ratifications des traités internationaux et régionaux sur les droits de la personne
Rapporteur : M. Louis Plamondon (Canada)
2005
- Déclaration de la commission politique de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie sur les situations de crise dans l’espace francophone
- Le suivi du Sommet de Ouagadougou et du cadre stratégique décennal
Rapporteur : M. Yvan Bordeleau (Québec)
- Le suivi de l’application de la Déclaration de Bamako
Rapporteur : Mme Amina Derbaki Sbaï (Communauté française de Belgique)
- La réforme de l’Organisation des Nations Unies et la Francophonie
Rapporteur : M. Bernard Patry (Canada)
- Les situations de crise politique dans l’espace francophone
Rapporteur : M. Bongnessan Arsène Yé (Burkina Faso)
2004
- Le suivi du Sommet de Beyrouth
Rapporteur : M. Yvan Bordeleau (Québec)
- Le suivi de l’application de la Déclaration de Bamako
Rapporteur : M. Maurice Bodson (Communauté française de Belgique)
- Les situations de crise dans l’espace francophone
Rapporteur : M. Bongnessan Arsène Yé (Burkina Faso)
- Préparation de l’Avis de l’APF destiné au Sommet de Ouagadougou sur le thème "Développement durable, paix, sécurité, démocratie et bonne gouvernance"
Rapporteur : M. Bernard Patry (Canada)
- Le suivi des armes légères : menace à la sécurité humaine
Rapporteur : M. Bernard Patry (Canada)

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