Ressources

Rapports de la CECAC de 2009 à 1998

2009
- Les politiques du livre en Francophonie : l’édition du livre scolaire
Rapporteur : M. Louis DUVERNOIS (France)
- La mise en œuvre de la convention sur la promotion et la protection
de la diversité des expressions culturelles
Rapporteur : M. Bertrand St-Arnaud (Québec)
- Communication de M. Didier Berberat, Président de la commission de l’éducation, de la communication et des affaires culturelles. Bureau de l’APF. New York (Etats-unis d’Amérique), 21-22 janvier 2009
2008
- Échange de vues sur la célébration de « l’année internationale des langues 2008 : diversité linguistique et multilinguisme »
Rapporteur : M. Louis DUVERNOIS (France)
- Le suivi du Cadre stratégique décennal et la rédaction d’un Avis sur le suivi des décisions du Sommet
Rapporteur : Didier Berberat, (Suisse), Président de la Commission
- Les positions prises par l’Assemblée parlementaire de
la Francophonie sur la langue française en vue d’un projet de recommandations.
Rapporteur : M. Joël BOURDIN (France)
- La mise en œuvre de la Convention sur la promotion et la protection de la diversité des expressions culturelles
Rapporteur : M. Claude Cousineau (Québec)
2007
- La coexistence des libertés, des cultures et des religions
Rapporteurs : Mme Victoire Lasseni-Duboze (Gabon), M. Didier Berberat (Suisse), M. Ousseni Tamboura (Burkina Faso), M. Razvan Emil Theodorescu (Roumanie)
- La politique du Livre en français (Les enjeux de la politique du livre francophone)
Rapporteur : M. Bruno BOURG-BROC (France)
2006
- L’utilisation du français dans la communication institutionnelle et dans la communication des administrations et des entreprises
Rapporteur : M. Bruno Bourg-Broc (France)
- La ratification de la convention sur la promotion
et la protection de la diversité des expressions culturelles et les négociations commerciales internationales
Rapporteur : M. Jacques CHAGNON (Québec)
- La ratification des conventions internationales de l’UNESCO sur la protection du patrimoine culturel
Rapporteurs : M. Ibrahim ABBALELE (Niger) ; M. Clément DONGHO (Cameroun)
2005
- La situation du français dans les organisations internationales
Rapporteur : M. Bruno Bourg-Broc (France)
- L’élaboration d’une Convention sur la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques par l’UNESCO et l’état des négociations commerciales
Rapporteur : M. Jacques CHAGNON (Québec
- Les droits des orphelins du sida et des enfants rendus vulnérables
Rapporteurs : Mme Fatna ELK’HIEL (Maroc) ; M. Paul LEMBA NGOYE (Gabon)
- Déclaration sur les négociations relatives à l’adoption d’une Convention sur la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques à l’UNESCO. Déclaration de Québec
2004
- L’élaboration d’une Convention sur la diversité des contenus culturels et des expressions artistiques pour l’UNESCO et l’état des négociations commerciales
Rapporteur : M. Henri-François Gautrin (Québec)
- La traite des enfants
Rapporteur : M. Michel Guilbert (Communauté française de Belgique)
2003
- Le français dans les institutions internationales
Rapporteur : M. Bruno Bourg-Broc (France)
- Le suivi du Sommet de Beyrouth et des négociations de l’OMC
Rapporteur : M. Henri-François Gautrin (Québec)
2002
- Evolution des négociations de l’OMC et leur impact sur le dialogue des cultures
Rapporteur : M. Jacques Chagnon (Québec)
- L’apprentissage du français, langue non-maternelle
Rapporteurs : Mme Mitzura Arghezi (Roumanie)
M. Nathaniel Bah (Bénin)
2001
- La liberté de la presse et le pluralisme d’opinions
Rapporteur : M. Bruno Bourg-Broc (France)
- La protection et la valorisation du patrimoine culturel menacé
Rapporteurs : M. Michel Guilbert (Communauté française de Belgique)
M. Bernard Bouba Samali (Cameroun)
2000
- Pour une école de la réussite, la lutte contre l’échec scolaire
Rapporteurs : M. Dimo Dimov, (Bulgarie)
M. Robert Louvin (Val d’Aoste)
- L’université multi-sites de l’Océan indien
Rapporteur : M. Joël Bourdin (France)
- La lutte contre le sida
Rapporteurs : M. Nathaniel Bah, (Bénin)
Dr Louis-Philippe Tsitsol Meke (Cameroun)
- La diversité culturelle
Rapporteur : M. Jacques Chagnon (Québec)
- Avant-projet de plan général de l’Avis de l’APF sur le Dialogue des Cultures
Rapporteur : M. Jacques Chagnon (Québec)
1999
- L’application de la Convention internationale relative aux droits de l’enfant au sein de l’espace francophone
Rapporteur : M. Jacques Chagnon, (Québec)
- Projet de canal éducatif francophone
Rapporteur : M. Louis Mexandeau, (France)
1998
- La revalorisation et la modernisation de l’enseignement technique et professionnel au sein de l’espace francophone
Rapporteur : M. Bernard Comby, (Suisse)
- Les inforoutes en Francophonie parlementaire
Rapporteur : M. Jacques Chagnon, (Québec)
- Les questions de population et de développement : l’amélioration du statut et de la santé des femmes
Rapporteur : Mme : Rose-Marie Losier-Cool, (Canada)

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