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Paris, le 03 juillet 2009. Le bureau de l’APF adopte un texte sur les critères d’appréciation de la réalité démocratique des parlements et met en place le prix Senghor-Césaire

3 juillet 2009

Le Bureau de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) s’est réuni à Paris, à l’Assemblée nationale française, le jeudi 2 juillet 2009 sous la Présidence de M. Guy Nzouba Ndama, Président de l’Assemblée nationale du Gabon.

M. Bernard Accoyer, Président de l’Assemblée nationale française a prononcé une allocution de bienvenue puis le Bureau a entamé ses travaux.

Après avoir adopté le rapport du Secrétaire général parlementaire, M. Jacques Legendre sénateur (France), entendu les comptes-rendus d’activité des Présidents de commission, des chargés de mission régionaux et de la Présidente du Réseau des femmes parlementaires, le Bureau a approuvé les comptes 2008 sur le rapport du Trésorier, M. Jos Scheuer, député (Luxembourg).

Il a ensuite débattu d’un texte intitulé « La réalité démocratique des Parlements : quels critères d’appréciation ? ». Ce document, fruit des travaux de la commission des affaires parlementaires et de la commission politique, a donné lieu à la tenue de deux séminaires organisés en collaboration avec le Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD). Il est destiné à exprimer la position des parlementaires francophones et sera présenté, une fois adopté par la séance plénière, lors de la Conférence internationale sur les bonnes pratiques parlementaires qui doit avoir lieu à Paris en 2010.

Le Bureau a également préparé la prochaine session qui se tiendra dans l’hémicycle de l’Assemblée nationale le dimanche 5 et le lundi 6 juillet.

Après avoir fait le bilan des programmes de coopération interparlementaire et des missions d’observation électorale, le Bureau a adopté le règlement du Prix Senghor-Césaire destiné à récompenser une personne physique ou morale s’étant particulièrement investie pour la promotion de la Francophonie et pour la diversité linguistique et culturelle.

Le Bureau de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie a enfin approuvé un accord-cadre avec l’Association des secrétaires généraux des Parlements francophones et décidé de conférer à son Président, M. Guy Nzouba Ndama, le titre de Président d’honneur de l’APF.