Instances

Relevé de décisions du Bureau. Paris, 2 juillet 2009

Le Bureau de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie réuni à Paris le 2 juillet 2009 a :

- adopté l’ordre du jour ;

- adopté le compte-rendu de ses réunions des 21 et 22 janvier ;

- adopté le rapport d’activité du Secrétaire général parlementaire ;

pris acte des rapports sur les travaux des commissions faits par leurs présidents ;

- pris acte des rapports des chargés de mission régionaux ;

- pris acte du suivi des travaux du Réseau des femmes parlementaires de l’APF sur le rapport de la Présidente du Réseau ;

- adopté les comptes de l’exercice 2008 ;

- approuvé le projet de document « La réalité démocratique des Parlements : quels critères d’évaluation ? » ;

- adopté le projet d’ordre du jour, le calendrier et le thème du débat général de la XXXVe Session ;

- admis au bénéfice du programme des séminaires l’Assemblée nationale du Mali ;

- adopté le règlement du Prix Senghor-Césaire ;

- adopté le tableau de propositions de nominations et de promotions dans l’Ordre de la Pléiade ;

- approuvé la signature d’un accord cadre entre l’APF et l’Association des secrétaires généraux des Parlements francophones ;

- approuvé la liste des candidats aux différents postes du Bureau et aux postes de Chargés de mission régionaux ;

- décidé de conférer l’honorariat au Président Guy Nzouba Ndama ;

- décidé de confier au Secrétariat général le soin de déterminer la date et le lieu de la prochaine réunion du Bureau.