Instances

Réunion du Bureau (Kinshasa 2011)

Kinshasa (République démocratique du Congo) | 4 juillet 2011

Le Bureau de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie, réuni à Kinshasa le 4 juillet 2011 a :

PRIS ACTE de la démission de M. Yvon Vallières de la présidence de l’APF et du choix de la section québécoise de désigner M. Jacques Chagnon comme Président de l’APF ;

ADOPTE l’ordre du jour ;

ADOPTE le compte-rendu de ses réunions des 31 janvier et 1er février 2011 ;

DONNE UN AVIS FAVORABLE à la levée de la suspension de la section du Niger et à l’attribution du statut d’observateur au Forum des francophones du Parlement européen ;

DECIDE de ne plus recourir aux questionnaires envoyés aux sections pour l’élaboration des rapports des commissions et réseaux ;

DECIDE d’offrir aux sections qui le souhaitent la possibilité de verser des cotisations de soutien d’un montant plus élevé que les cotisations de base ;

DECIDE de modifier l’organisation des sessions pour permettre aux femmes parlementaires siégeant au Bureau de participer à la journée à thème du Bureau ;

ADOPTE le rapport d’activité du Secrétaire général parlementaire ;

PRIS ACTE des rapports sur les travaux des commissions faits par leur président ;

PRIS ACTE des rapports des chargés de mission régionaux ;

PRIS ACTE du suivi des travaux du Réseau des femmes parlementaires sur le rapport de la présidente du Réseau ;

ADOPTE les comptes de l’exercice 2010 ;

ADOPTE le projet de budget rectifié pour 2011 qui créé notamment un Fonds de soutien à la coopération parlementaire et au renforcement de la langue française dans les Parlements ;

DECIDE de dispenser la section d’Haïti de cotisation pour 2012 ;

CONSTATE, en application de l’article 20-10 du règlement, que la section de Guinée Bissau n’était plus membre de l’APF ;

ADOPTE le projet d’ordre du jour, le calendrier et le thème du débat général de la XXXVIIe Session ;

APPROUVE la liste des candidats aux différents postes du Bureau et aux postes de Chargés de mission régionaux ;

DECIDE de différer d’un an l’appel d’offre relatif à la désignation de nouveaux bénéficiaires de l’appui généralisé du programme Noria ;

PRIS ACTE du calendrier prévisionnel des élections dans l’espace francophone en 2011 ;

ADOPTE le tableau de propositions de nominations et de promotions dans l’ordre de la Pléiade ;

DECIDE que sa prochaine réunion se tiendrait à Phnom Penh (Cambodge) en février 2012.

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